En bref
- Cette politique explique quels renseignements personnels le site Web newera.atlantisstrength.app recueille, pourquoi, qui les reçoit, où ils sont conservés et comment exercer vos droits.
- Le Site Web ne comporte aucun compte d’utilisateur et ne vend rien en ligne. Nous recueillons surtout ce que vous nous envoyez par nos formulaires : demande de contact ou de soumission, candidature de distributeur ou à un emploi, enregistrement de produit, infolettre.
- Vos demandes sont enregistrées sur notre serveur, hébergé par OVH au Canada, sauf celles que vous enverrez par un formulaire de HubSpot intégré à une page, lorsque ces formulaires seront en place : elles iront directement à HubSpot, qui les conservera dans son centre de données de Montréal, au Canada, et pourra aussi les traiter aux États-Unis. Notre serveur d’images de produits est hébergé par Hostinger, aux États-Unis.
- Aucun outil de publicité n’est chargé sur le Site Web. Le code de suivi de HubSpot, qui mesure l’audience du Site Web, ne se charge que si vous l’acceptez dans le bandeau de consentement ; les formulaires de HubSpot intégrés aux pages, lorsqu’ils seront en place, compteront toutefois leurs propres affichages dès l’ouverture de la page, quel que soit votre choix. Nos propres mesures (fréquentation et vitesse des pages, essais A/B, rapports d’erreurs) restent sur notre serveur, sans témoin ; seul le résumé d’une panne, sans aucun renseignement sur un visiteur en particulier, peut être transmis à HubSpot.
- Si vous l’acceptez dans le bandeau, séparément du code de suivi de HubSpot, une mesure détaillée de l’audience, faite sur notre propre serveur au Canada, vous reconnaît d’une visite à l’autre par un identifiant tiré au hasard, gardé 13 mois dans votre navigateur, et déduit votre pays, votre région et votre ville de votre adresse IP tronquée, qui n’est jamais enregistrée. Sans votre accord, elle n’a pas lieu.
- Si vous l’acceptez, le code de suivi de HubSpot (États-Unis), le fournisseur de notre système de gestion de la relation client, enregistre les pages que vous consultez et le contenu des formulaires que vous nous envoyez, jamais celui d’une candidature à un emploi. Si vous refusez, ou si votre navigateur envoie le signal Global Privacy Control, ce code ne se charge pas et ne lui envoie rien ; seuls les formulaires de HubSpot intégrés aux pages et l’agenda de prise de rendez-vous affiché directement dans une page, lorsqu’ils seront en place, le contacteront quand même, dès l’ouverture de la page.
- Les autres services de HubSpot (formulaires reliés directement à HubSpot, prise de rendez-vous, pages de campagne, formulaires intégrés aux pages) et l’avis interne de vos demandes par courriel ne fonctionnent que lorsque nous les activons ; cette politique décrit ce que chacun recueille. Les formulaires de HubSpot intégrés aux pages ne seront pas mis en place avant l’entrée en vigueur de cette politique.
- Quelques contenus externes s’affichent dans certaines pages : la carte OpenStreetMap des pages de contact et les grandes images de trois pages « Industries », servies par notre site atlantisstrength.com par l’intermédiaire de Cloudflare, se chargent automatiquement ; les vidéos YouTube, seulement si vous cliquez.
- Nous ne vendons ni ne louons vos renseignements personnels.
- Vous pouvez accéder à vos renseignements, les faire corriger ou supprimer, vous opposer à certains traitements et retirer votre consentement en écrivant à privacy@atlantisstrength.com.
- Toute modification substantielle de cette politique est annoncée au moins 30 jours avant d’entrer en vigueur.
Qui nous sommes
Le Site Web est exploité par Atlantis Force Inc. (Atlantis Strength Inc. en anglais), société constituée sous le régime de la Loi canadienne sur les sociétés par actions (numéro de société 207503-2), dont le siège est situé au 4745, avenue des Industries, Laval (Québec) H7C 1A1, Canada (« Atlantis », « nous »). Nous sommes responsables des renseignements personnels recueillis par le Site Web ; au sens du Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne (RGPD) et du RGPD du Royaume-Uni, nous en sommes le « responsable du traitement ».
Cette politique s’applique au site Web newera.atlantisstrength.app (le « Site Web ») et aux renseignements qu’il recueille. Elle concerne les personnes qui le consultent, qui nous écrivent ou nous demandent une soumission, qui enregistrent un produit, qui posent leur candidature à un emploi ou comme distributeur, ainsi que les personnes nommées dans nos études de cas. C’est un avis d’information distinct des Modalités d’utilisation du Site Web, dont il ne fait pas partie.
Responsable de la protection des renseignements personnels
Pour toute question sur cette politique, pour exercer vos droits ou pour porter plainte, écrivez à notre responsable de la protection des renseignements personnels :
Diego Fernandez, responsable de la protection des renseignements personnels
Atlantis Force Inc.
4745, avenue des Industries, Laval (Québec) H7C 1A1, Canada
privacy@atlantisstrength.com
Ce que nous recueillons, pourquoi, et sur quelle base
Nous ne recueillons que les renseignements nécessaires aux fins indiquées ci-dessous, et nous ne les utilisons pas à d’autres fins sans votre consentement, sauf si la loi le permet ou l’exige.
Au Québec et ailleurs au Canada, lorsque vous nous fournissez des renseignements après avoir été informé de la manière décrite dans cette politique, vous consentez à leur utilisation et à leur communication aux fins indiquées ; vous pouvez retirer ce consentement en tout temps (voir « Vos droits »). Pour les personnes qui se trouvent dans l’Union européenne, dans l’Espace économique européen (EEE) ou au Royaume-Uni, la base légale de chaque traitement, au sens de l’article 6 du RGPD, est précisée dans le tableau suivant et dans les sections qui le détaillent.
Le tableau résume chaque traitement : les personnes concernées, les renseignements, la fin poursuivie, la base légale et la durée de conservation.
| Activité | Personnes concernées | Renseignements | Finalités | Base légale | Conservation |
|---|---|---|---|---|---|
| Demande de soumission | Personnes qui demandent une soumission par le formulaire de demande de soumission | Nom complet, courriel, téléphone, organisation (facultative), les machines de votre liste « Mon projet », votre accord (case à cocher) et, le cas échéant, un message joint à la demande ; ajoutés par notre serveur : numéro de référence, date et heure, langue, page d’envoi, navigateur, empreinte à sens unique (salée par un secret) de l’adresse IP, paramètres de campagne et variante d’essai A/B éventuelle | Préparer une soumission pour votre projet, vous recontacter et assurer le suivi | Mesures précontractuelles prises à votre demande (RGPD, art. 6(1)b)), avec l’accord que vous donnez par la case à cocher du formulaire | À partir de la réception, le temps de préparer et de suivre notre soumission, puis pendant la relation d’affaires qui en découle, le cas échéant. Aucune durée maximale n’est encore fixée et rien n’est supprimé automatiquement : vous pouvez demander la suppression en tout temps. |
| Formulaire de contact | Personnes qui nous écrivent par le formulaire de contact | Prénom, nom, courriel, téléphone, organisation, région, sujet, profil, façon dont vous nous avez connus, message ; ajoutés par notre serveur : numéro de référence, date et heure, langue, page d’envoi, navigateur, empreinte à sens unique (salée par un secret) de l’adresse IP, paramètres de campagne et variante d’essai A/B éventuelle | Répondre à votre message et assurer le suivi de l’échange | Intérêt légitime à répondre aux personnes qui nous écrivent, ou mesures précontractuelles prises à votre demande (RGPD, art. 6(1)f) ou b)) | À partir de la réception, le temps de répondre et d’assurer le suivi de l’échange. Aucune durée maximale n’est encore fixée et rien n’est supprimé automatiquement : vous pouvez demander la suppression en tout temps. |
| Candidature de distributeur | Entreprises et personnes qui demandent à devenir distributeur, et leurs représentants | Nom complet, adresse, région, courriel, téléphone, site Web, façon dont vous nous avez connus, message ; ajoutés par notre serveur : numéro de référence, date et heure, langue, page d’envoi, navigateur, empreinte à sens unique (salée par un secret) de l’adresse IP, paramètres de campagne et variante d’essai A/B éventuelle | Étudier votre candidature et vous répondre | Mesures précontractuelles prises à votre demande (RGPD, art. 6(1)b)) | À partir de la réception, le temps d’étudier la candidature, puis pendant la relation de distribution si elle est retenue. Aucune durée maximale n’est encore fixée et rien n’est supprimé automatiquement : vous pouvez demander la suppression en tout temps. |
| Enregistrement de produit | Propriétaires d’équipement qui enregistrent leur produit | Prénom, nom, courriel, téléphone, pays, ville, code postal, numéro de commande ; ajoutés par notre serveur : numéro de référence, date et heure, langue, page d’envoi, navigateur, empreinte à sens unique (salée par un secret) de l’adresse IP, paramètres de campagne et variante d’essai A/B éventuelle | Enregistrer votre équipement pour la garantie et le service après-vente | Exécution de la garantie liée à votre achat (RGPD, art. 6(1)b)) | À partir de l’enregistrement, pendant toute la durée de la garantie du produit, puis le temps de régler une réclamation en cours. Aucune durée maximale n’est encore fixée et rien n’est supprimé automatiquement : vous pouvez demander la suppression en tout temps. |
| Abonnement à l’infolettre | Personnes qui s’abonnent à l’infolettre | Adresse courriel, votre accord et le texte exact que vous avez accepté ; ajoutés par notre serveur : numéro de référence, date et heure, langue, page d’envoi, navigateur, empreinte à sens unique (salée par un secret) de l’adresse IP, paramètres de campagne et variante d’essai A/B éventuelle | Vous envoyer notre infolettre | Votre consentement (RGPD, art. 6(1)a) ; Loi canadienne anti-pourriel), que vous pouvez retirer en tout temps | À partir de l’abonnement, jusqu’au retrait de votre consentement, que vous pouvez demander en tout temps ; rien n’est supprimé automatiquement. |
| Candidature à un emploi | Personnes qui posent leur candidature à un emploi | Poste visé, prénom, nom, courriel, téléphone, message, curriculum vitæ et lettre de présentation (fichiers joints) ; ajoutés par notre serveur : numéro de référence, date et heure, langue, page d’envoi, navigateur, empreinte à sens unique (salée par un secret) de l’adresse IP, paramètres de campagne et variante d’essai A/B éventuelle | Évaluer votre candidature et communiquer avec vous | Mesures précontractuelles prises à votre demande (RGPD, art. 6(1)b)) | À partir de la réception, jusqu’à la fin du processus de recrutement pour le poste visé. La durée de conservation après une candidature non retenue n’est pas encore fixée et rien n’est supprimé automatiquement : vous pouvez demander la suppression en tout temps. |
| Protection contre les envois abusifs | Personnes qui envoient un formulaire ou un signalement, et visiteurs dont le navigateur envoie un rapport d’erreur automatique ou une mesure du site | Empreinte de l’adresse IP (de l’adresse tronquée, pour la mesure du site) et heures des envois ; l’adresse IP elle-même n’est pas enregistrée à cette fin | Limiter le nombre d’envois par heure, ou par minute pour la mesure du site, pour protéger le site contre les abus automatisés | Intérêt légitime à assurer la sécurité du site (RGPD, art. 6(1)f)) | Compteurs portant sur la dernière heure ; une empreinte inutilisée depuis quatre heures est retirée automatiquement au prochain envoi. Pour la mesure du site, le compteur ne porte que sur la minute en cours et il est remis à zéro au premier envoi de la minute suivante. |
| Attribution de campagne (paramètres UTM) | Visiteurs arrivés par un lien portant des paramètres de campagne (utm_…) | Source, support, nom, contenu et terme de la campagne, et page d’arrivée | Savoir quelle campagne ou quel canal a mené à une demande | Intérêt légitime à mesurer l’efficacité de nos campagnes (RGPD, art. 6(1)f)) | Dans votre navigateur, jusqu’à la fermeture de l’onglet ; joints à une demande que vous envoyez, aussi longtemps que cette demande. |
| Envoi à HubSpot des formulaires qui lui sont reliés | Personnes qui envoient un formulaire relié à HubSpot ; un formulaire relié le dit juste en dessous | Les renseignements saisis, la langue, la page d’envoi, les paramètres de campagne et le numéro de référence ; l’identifiant du témoin hubspotutk seulement si vous avez accepté le code de suivi. Jamais envoyés : les candidatures à un emploi, l’empreinte de l’adresse IP, le navigateur, la variante d’essai A/B | Répondre à votre demande et en assurer le suivi dans notre système de gestion de la relation client | La base de la demande concernée (RGPD, art. 6(1)b) ou f)) ; votre consentement pour l’infolettre (art. 6(1)a)) | Dans HubSpot, à partir de l’envoi, pendant la relation d’affaires qui en découle ; pour l’infolettre, à partir de l’abonnement, jusqu’au retrait de votre consentement ; la durée maximale sera fixée avant la mise en service. |
| Envoi direct des demandes de soumission au CRM HubSpot | Personnes qui envoient une demande de soumission | Vos coordonnées, votre organisation, les paramètres de campagne et le détail de votre demande, dont les machines de votre liste « Mon projet », créés comme contact et note ; la variante d’essai A/B vue seulement si nous l’y associons expressément | Suivre votre demande dans notre système de gestion de la relation client | Mesures précontractuelles prises à votre demande (RGPD, art. 6(1)b)) | Dans HubSpot, à partir de l’envoi, pendant la relation d’affaires qui en découle ; la durée maximale sera fixée avant la mise en service. |
| Code de suivi HubSpot et bandeau de consentement | Visiteurs qui acceptent le code de suivi dans le bandeau | Pages consultées, dates et heures des visites, page de provenance, adresse IP, type de navigateur et d’appareil, sous un identifiant pseudonyme conservé dans un témoin ; le contenu des formulaires du site que vous envoyez, sauf les candidatures à un emploi, les formulaires qui comportent un fichier joint ou un mot de passe, les signalements et nos outils internes | Mesurer la fréquentation du site, et relier vos visites et le contenu des formulaires que vous envoyez dans notre système de gestion de la relation client pour donner suite à vos demandes ; jamais pour la publicité | Votre consentement (RGPD, art. 6(1)a) ; Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec, art. 8.1), que vous pouvez retirer en tout temps ; le signal Global Privacy Control vaut refus | Témoins : selon les durées du tableau du stockage ; votre choix est redemandé après 6 mois. Dans notre compte HubSpot : à partir de la collecte, pendant la relation d’affaires qui peut en découler ; aucune durée maximale n’est encore fixée, et vous pouvez demander la suppression en tout temps. |
| Prise de rendez-vous (agenda HubSpot) | Personnes qui réservent un rendez-vous avec notre équipe | Prénom, nom, adresse courriel et précisions que vous ajoutez, saisis directement dans l’agenda de HubSpot | Organiser le rendez-vous, vous envoyer une confirmation et donner suite à votre demande | Nécessaire à l’organisation du rendez-vous que vous demandez (RGPD, art. 6(1)b)) ; pour l’agenda affiché directement dans la page, avant toute réservation : notre intérêt légitime (art. 6(1)f)) | Dans HubSpot, à partir de l’envoi, pendant la relation d’affaires qui en découle ; la durée maximale sera fixée avant la mise en service. |
| Pages de campagne hébergées par HubSpot | Visiteurs de nos pages de campagne publiées sur un domaine de HubSpot | Adresse IP, navigateur, pages consultées et ce que vous saisissez dans le formulaire de ces pages ; les témoins de HubSpot selon le choix fait dans son bandeau de témoins | Présenter une campagne sur une page hébergée par HubSpot et recevoir les demandes qui y sont faites | Mesures précontractuelles prises à votre demande pour le formulaire (RGPD, art. 6(1)b)) ; votre consentement pour les témoins non nécessaires (art. 6(1)a)) | Dans HubSpot, à partir de l’envoi, pendant la relation d’affaires qui en découle ; la durée maximale sera fixée avant la mise en service. |
| Essais A/B des pages | Visiteurs des pages placées sous essai, et personnes qui envoient un formulaire du Site Web pendant qu’un essai est en cours | Empreinte à sens unique calculée à partir de l’adresse IP tronquée et des familles du navigateur et du système, salée par un secret propre à chaque essai ; page, version servie, langue, ordinateur ou mobile, défilement, temps de visibilité, interactions, étape atteinte d’un parcours et objectif atteint. L’adresse IP n’est jamais enregistrée | Comparer deux versions d’une page pour garder la plus utile aux visiteurs | Intérêt légitime à améliorer le site (RGPD, art. 6(1)f)) ; aucun témoin ni aucun élément de stockage n’est déposé ou lu sur votre appareil | Événements détaillés supprimés chaque nuit par une tâche planifiée dès qu’ils ont plus de 90 jours (au plus tard 92 jours après leur enregistrement) ; l’index des empreintes d’un essai, qui relie un objectif atteint à la version vue, est gardé pendant l’essai et supprimé à sa fin, et le secret de l’essai est détruit à son arrêt ; ensuite, seuls des comptes agrégés, sans empreinte, sont gardés. |
| Signalements de problèmes (Ctrl+B) | Visiteurs qui envoient un signalement par l’outil offert sur toutes les pages du site | Description du problème, nom indiqué, capture d’écran de la page (valeurs des champs masquées), journal de l’onglet (pages, clics, champs modifiés sans leur contenu, appels réseau, erreurs) et sa suite deux minutes après l’envoi, adresse IP complète, navigateur, identifiant aléatoire du navigateur, version du site, variante d’essai A/B | Reproduire et corriger les problèmes signalés | Intérêt légitime à corriger le site (RGPD, art. 6(1)f)) ; l’envoi est volontaire | À partir de l’envoi, le temps de corriger le problème ; les signalements sont supprimés à la main et aucune durée maximale n’est encore fixée. |
| Rapports d’erreurs automatiques | Tout visiteur dont le navigateur rencontre une erreur de script du site | Message et pile de l’erreur, adresse de la page, version du site ; ni adresse IP ni identifiant | Détecter et corriger les erreurs du site, y compris celles que personne ne signale | Intérêt légitime à assurer le bon fonctionnement du site (RGPD, art. 6(1)f)) | Regroupées par erreur ; au-delà de 400 erreurs distinctes, celles vues le moins récemment sont effacées automatiquement. |
| Journaux du serveur Web | Tout visiteur du site | Adresse IP complète, date et heure, adresse demandée (y compris les termes d’une recherche sur le site), page de provenance, navigateur, code de réponse | Assurer le fonctionnement et la sécurité du site, et diagnostiquer les pannes | Intérêt légitime à assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site (RGPD, art. 6(1)f)) | À partir de chaque requête, selon la rotation des journaux de l’hébergement ; la durée maximale n’est pas encore fixée. |
| Carte OpenStreetMap des pages de contact | Visiteurs des pages de contact qui font défiler la page jusqu’à la carte | Adresse IP, navigateur et adresse de la page, transmis par votre navigateur au serveur de tuiles | Afficher sur une carte l’emplacement de notre usine | Intérêt légitime à indiquer où nous trouver (RGPD, art. 6(1)f)) | Chez OpenStreetMap, selon sa propre politique ; nous ne recevons rien de ces requêtes. |
| Vidéos YouTube des fiches produits | Visiteurs qui cliquent sur la vidéo d’une fiche produit | Adresse IP, navigateur, page d’origine et utilisation du lecteur, recueillis par YouTube | Lire la vidéo que vous demandez | Votre consentement, donné en cliquant sur la vidéo (RGPD, art. 6(1)a)) ; avant ce clic, rien n’est chargé depuis YouTube | Chez Google, selon sa propre politique ; nous ne recevons rien de ces requêtes. |
| Serveur d’images des produits | Visiteurs dont le navigateur charge une photo de produit directement depuis notre serveur d’images, quand notre site ne parvient pas à préparer cette photo lui-même | Adresse IP, navigateur et page d’origine, reçus par notre serveur d’images | Afficher les photos de nos produits | Intérêt légitime à présenter nos produits (RGPD, art. 6(1)f)) | Dans les journaux de ce serveur, selon leur rotation ; la durée maximale n’est pas encore fixée. |
| Images de notre site atlantisstrength.com sur trois pages « Industries » | Visiteurs des pages « Gymnases commerciaux », « Studios d’entraînement privé » et « Universités et écoles » qui font défiler la page jusqu’à leur grande image | Adresse IP, navigateur et adresse de la page, transmis par votre navigateur au serveur de l’image | Afficher la photo d’une installation réalisée pour un client | Intérêt légitime à illustrer nos réalisations (RGPD, art. 6(1)f)) | Dans les journaux de Cloudflare et de l’hébergeur de notre site atlantisstrength.com, selon leurs propres règles ; la durée n’est pas établie. |
| Études de cas et témoignages | Représentants de nos clients cités dans nos études de cas | Nom, fonction, organisation, ville, citation et, pour certaines, un lien vers un profil public | Présenter nos réalisations sur le site, où ces renseignements sont publics | Intérêt légitime à présenter nos réalisations (RGPD, art. 6(1)f)) ; toute personne citée peut s’y opposer | Tant que l’étude de cas est publiée ; retrait du nom, de la citation ou du lien sur simple demande. |
| Avis interne par courriel des demandes reçues | Personnes qui envoient un formulaire | Le contenu de la demande : coordonnées, message et paramètres de campagne | Prévenir notre équipe qu’une demande est arrivée | La base de la demande concernée | Dans notre messagerie, à partir de la réception, le temps de traiter la demande ; la durée maximale sera fixée avant la mise en service. |
| Mesure d’audience et de performance du site | Visiteurs du site | Page vue, site d’où vous venez (son nom seulement), paramètres de campagne utm_source, utm_medium et utm_campaign, langue, largeur de la fenêtre du navigateur, type d’appareil, famille du navigateur et du système, temps pendant lequel la page était visible, défilement, vitesse d’affichage mesurée par votre navigateur (Core Web Vitals), appels au serveur ou fichiers qui échouent, clics répétés sur un même élément, pages introuvables et la page qui y menait, formulaire envoyé (lequel et depuis quelle page, jamais son contenu), prise de contact lancée depuis le site (un appel, un message WhatsApp ou un courriel ouvert depuis un lien du site, l’agenda ouvert et la confirmation qu’un rendez-vous est pris, avec la fiche de notre équipe concernée, jamais le contenu ni vos coordonnées), machine ajoutée à votre projet (son code) et fichier téléchargé (son nom), identifiant aléatoire tiré à l’ouverture de chaque page ; empreinte à sens unique calculée à partir de l’adresse IP tronquée et des familles du navigateur et du système, salée par un secret tiré chaque jour et détruit le lendemain ; mention « personnel » si le témoin de nos outils d’administration est présent, jamais sa valeur. L’adresse IP n’est jamais enregistrée, et aucun témoin ni aucun élément de stockage n’est déposé sur votre appareil | Savoir quelles pages servent et lesquelles mènent à une demande ou à une prise de contact, à quelle vitesse le site s’affiche et ce qui ne fonctionne pas, pour le corriger ; notre personnel peut transmettre le résumé d’une panne à notre outil de suivi (HubSpot) sous forme de ticket, sans aucun renseignement sur un visiteur en particulier | Intérêt légitime à mesurer et à corriger le site (RGPD, art. 6(1)f)) ; aucun témoin ni aucun élément de stockage n’est déposé sur votre appareil, et le signal Global Privacy Control ou Do Not Track limite la mesure aux pannes, sans empreinte | Événements détaillés supprimés chaque nuit dès qu’ils ont plus de 35 jours (au plus tard 37 jours après leur enregistrement), que la mesure soit en marche ou arrêtée ; le secret du jour est détruit le lendemain, ce qui rend impossible de relier deux jours ; ensuite, seuls des comptes agrégés, sans empreinte, sont gardés 400 jours. |
| Formulaires de HubSpot intégrés aux pages | Visiteurs des pages contact, configurateur, distributeurs, enregistrement de produit et nouveautés ; personnes qui y envoient une demande ou s’abonnent à l’infolettre | Ce que vous saisissez dans le formulaire (selon la page : prénom et nom, courriel, téléphone, organisation, province ou État, adresse, site Web, ville, code postal, pays, message ; pour l’infolettre, votre courriel et votre consentement, avec sa date), le type de demande, la langue et la page d’envoi ; dès l’ouverture de la page, les données techniques du formulaire (adresse IP, navigateur, adresse de la page) | Recevoir votre demande ou votre abonnement directement dans notre système de gestion de la relation client, et y donner suite | La base de la demande concernée (RGPD, art. 6(1)b) ou f)) ; votre consentement pour l’infolettre (art. 6(1)a)) ; pour le chargement du formulaire avec la page, avant toute saisie : notre intérêt légitime (art. 6(1)f)) | Dans HubSpot, à partir de l’envoi, pendant la relation d’affaires qui en découle ; pour l’infolettre, à partir de l’abonnement, jusqu’au retrait de votre consentement ; la durée maximale sera fixée avant la mise en service. |
| Mesure détaillée de l’audience, avec votre accord | Visiteurs du site qui acceptent la mesure détaillée dans le bandeau de consentement | En plus des données de la mesure d’audience et de performance du site : un identifiant tiré au hasard, gardé dans votre navigateur, qui relie vos visites d’un jour à l’autre ; le pays, la région et la ville déduits, au moment de la réception, de votre adresse IP tronquée, l’adresse elle-même n’étant jamais enregistrée ; le titre des pages vues ; la taille entière de votre écran. Jamais votre nom, vos coordonnées ni le contenu d’un formulaire | Comprendre comment les visiteurs reviennent et d’où ils consultent le site : visiteurs qui reviennent, parcours sur plusieurs visites, fidélité, pays, régions et villes, pour améliorer le site et nos services. Ces mesures sont consultées dans notre tableau de bord d’audience (Umami), installé sur notre propre serveur au Canada | Votre consentement (Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec, art. 8.1 ; RGPD, art. 6(1)a)), donné dans le bandeau de consentement, distinct de celui de HubSpot, que vous pouvez retirer en tout temps par le lien « Témoins » au bas des pages ; au retrait, l’identifiant est effacé de votre navigateur. Ce choix explicite l’emporte sur le signal Global Privacy Control ou Do Not Track de votre navigateur ; sans lui, seule la mesure anonyme décrite plus haut a lieu | Événements détaillés supprimés chaque nuit dès qu’ils ont plus de 13 mois ; l’identifiant est remplacé dans votre navigateur après 13 mois et effacé dès que vous retirez votre accord ; votre accord lui-même est redemandé après 6 mois. Vous pouvez demander la suppression des mesures déjà prises en écrivant à privacy@atlantisstrength.com |
Demandes envoyées par nos formulaires
Le Site Web comporte six formulaires : contact, demande de soumission (un seul écran, le même sur trois pages), candidature de distributeur, enregistrement de produit pour la garantie, abonnement à l’infolettre et candidature à un emploi. Ce que vous inscrivez dans nos formulaires (selon le formulaire : vos nom, courriel, téléphone, organisation, ville ou adresse, site Web, numéro de commande, votre message et, pour une candidature à un emploi, votre curriculum vitae et votre lettre ; pour une demande de soumission, les machines de votre liste « Mon projet ») est enregistré sur notre propre serveur. Le serveur y ajoute la date et l’heure, un numéro de référence, la langue et la page d’envoi, la description de votre navigateur, une empreinte de votre adresse IP (voir « Protection contre les abus »), les paramètres de campagne du lien qui vous a amené, s’il y en a (voir « Paramètres de campagne »), et la version de page que vous avez vue si un essai A/B était en cours. Là où l’un de ces formulaires est remplacé par un formulaire de HubSpot, ce qui précède ne s’applique pas : voir « Formulaires de HubSpot intégrés aux pages ».
Nous utilisons ces renseignements pour répondre à votre demande et y donner suite : vous rappeler, préparer une soumission, étudier une candidature, enregistrer la garantie de votre équipement. Les membres de notre équipe chargés de votre demande y ont accès. Lorsque l’avis interne décrit dans le tableau des traitements est activé, une copie de votre demande leur est aussi transmise par courriel. Les champs marqués comme obligatoires sont nécessaires pour traiter votre demande : sans eux, nous ne pouvons pas y répondre. Le formulaire de demande de soumission exige en outre que vous cochiez une case d’accord ; nous gardons la trace de cet accord et de sa date.
Base légale (RGPD) : les mesures précontractuelles prises à votre demande, ou l’exécution d’un contrat comme la garantie de votre équipement (article 6(1)b)) ; pour une simple question, notre intérêt légitime à vous répondre (article 6(1)f)) ; pour la demande de soumission, la case à cocher recueille votre accord à ces mesures précontractuelles, qui en restent la base ; pour l’infolettre, votre consentement (voir « Infolettre »).
Ce que HubSpot reçoit de nos formulaires. Si vous avez accepté le code de suivi de HubSpot (voir « Bandeau de consentement et code de suivi HubSpot »), ce code recueille aussi le contenu des formulaires du Site Web que vous envoyez et le transmet à HubSpot, qui le relie aux pages que vous avez consultées. Il ne recueille jamais les candidatures à un emploi, les formulaires qui comportent un fichier joint ou un mot de passe, les signalements de problèmes ni nos outils internes. Si vous avez refusé le code de suivi, si vous n’avez pas encore fait de choix, ou si votre navigateur envoie le signal Global Privacy Control, HubSpot ne reçoit rien des formulaires du Site Web : vos demandes restent sur notre serveur (les formulaires de HubSpot intégrés aux pages suivent d’autres règles : voir « Formulaires de HubSpot intégrés aux pages »).
Formulaires reliés directement à HubSpot (lorsque ce service est activé). Lorsque ce service est activé, certains formulaires sont reliés directement à notre système de gestion de la relation client, fourni par HubSpot, Inc., et les demandes de soumission y sont envoyées directement (voir « HubSpot et ses services »). Un formulaire relié le dit en une phrase juste en dessous de lui, avec un lien vers cette section. Sont alors envoyés à HubSpot, que vous ayez accepté ou non le code de suivi : les renseignements que vous avez saisis dans le formulaire, la langue et la page d’envoi, les paramètres de campagne et le numéro de référence de votre demande. Les candidatures à un emploi ne seront jamais envoyées à HubSpot, sous aucune forme : elles restent sur notre serveur. Si vous avez accepté le code de suivi, l’identifiant pseudonyme de son témoin sera envoyé aussi, afin de relier votre demande aux pages que vous avez consultées ; si vous l’avez refusé, rien ne reliera votre demande à votre navigation.
Formulaires de HubSpot intégrés aux pages
Selon nos réglages, les formulaires de contact (y compris le formulaire « Parlons de votre projet » du configurateur), de candidature de distributeur, d’enregistrement de produit et d’abonnement à l’infolettre peuvent être remplacés, dans la page, par des formulaires de HubSpot, Inc., le fournisseur de notre système de gestion de la relation client. Un tel formulaire le dit en une phrase juste en dessous de lui, avec un lien vers cette politique. Deux formulaires de HubSpot les remplacent : l’un reçoit les demandes de contact, de distributeur et d’enregistrement de produit, l’autre les abonnements à l’infolettre, chacun en français et en anglais. La demande de soumission et la candidature à un emploi restent des formulaires du Site Web. Ces formulaires ne seront pas mis en place avant l’entrée en vigueur de cette politique.
Dès l’ouverture de la page. Là où un formulaire de HubSpot est intégré, votre navigateur contacte HubSpot dès l’ouverture de la page, avant toute saisie : il charge un script et le formulaire lui-même depuis les serveurs de HubSpot (hsforms.net et hsforms.com). HubSpot reçoit alors votre adresse IP, la description de votre navigateur, l’adresse et le titre de la page, avec les paramètres du lien qui vous y a mené, et la page d’où vous venez ; il compte aussi l’affichage du formulaire. Si vous avez accepté le code de suivi de HubSpot (voir « Bandeau de consentement et code de suivi HubSpot »), il reçoit en outre les identifiants de ses témoins, afin qu’une demande puisse être reliée aux pages que vous avez consultées ; sinon, rien ne relie le formulaire à votre navigation. Le formulaire ne dépose lui-même aucun témoin ni aucun élément de stockage sur le domaine du Site Web, et la politique de confidentialité de HubSpot (legal.hubspot.com/privacy-policy, en anglais) s’applique aussi à l’intérieur du formulaire. Nous le faisons pour que le formulaire soit prêt sans étape de plus (notre intérêt légitime, RGPD, article 6(1)f)).
Quand vous l’envoyez. Ce que vous saisissez dans le formulaire (selon la page : vos prénom et nom, courriel, téléphone, organisation, province ou État, adresse, site Web, ville, code postal, pays et votre message) est envoyé par votre navigateur directement à HubSpot et enregistré dans notre système de gestion de la relation client, avec le type de votre demande (contact, distributeur ou enregistrement de produit), votre langue et la page d’envoi. Il n’est pas enregistré sur notre serveur : votre demande n’a pas de numéro de référence du Site Web, et notre serveur n’y joint ni l’empreinte de votre adresse IP ni la version de page d’un essai A/B. Pour enregistrer un produit, inscrivez votre numéro de commande dans le message. Les membres de notre équipe chargés de votre demande la consultent dans HubSpot. HubSpot peut aussi en envoyer une copie par courriel aux membres de notre équipe chargés de ces formulaires : cet avis interne est celui que décrit le tableau des traitements (« Avis interne par courriel des demandes reçues »), aux mêmes conditions. Les fins et les bases légales sont celles de la demande concernée, décrites plus haut ; HubSpot traite ces renseignements pour notre compte, aux conditions décrites dans « HubSpot et ses services » : il les conserve au Canada et peut aussi les traiter hors du Canada, notamment aux États-Unis.
Infolettre. Dans le formulaire d’abonnement de HubSpot, vous cochez une case pour accepter de recevoir l’infolettre par courriel. HubSpot enregistre votre adresse courriel, votre langue et ce consentement, avec sa date, dans notre compte, d’où l’infolettre vous sera envoyée. Base légale : votre consentement (RGPD, article 6(1)a) ; Loi canadienne anti-pourriel), que vous pouvez retirer en tout temps, notamment par le lien de désabonnement de chaque envoi.
Si un formulaire de HubSpot ne se charge pas, par exemple parce qu’un bloqueur l’en empêche, le formulaire du Site Web s’affiche à sa place, et votre demande suit le chemin décrit dans « Demandes envoyées par nos formulaires ».
Infolettre
Si vous vous abonnez à notre infolettre, nous conservons votre adresse courriel avec le texte exact du consentement que vous avez accepté et sa date. Nous l’utiliserons pour vous envoyer par courriel ce qu’annonce ce texte (par exemple, sur la page des nouveautés, nos nouvelles machines et leurs dates de lancement), avec votre consentement exprès (RGPD, article 6(1)a) ; Loi canadienne anti-pourriel). Chaque envoi contiendra un lien de désabonnement, et vous pouvez retirer votre consentement en tout temps en nous écrivant. Lorsque le formulaire d’abonnement sera celui de HubSpot (voir « Formulaires de HubSpot intégrés aux pages »), votre abonnement sera enregistré dans notre compte HubSpot, d’où l’infolettre vous sera envoyée ; si nous confions les envois à un autre fournisseur, cette politique le nommera avant qu’il ne reçoive votre adresse. Les autres formulaires ne vous abonnent à aucune communication commerciale.
Protection contre les abus
Pour empêcher l’envoi automatisé de formulaires et de signalements en masse, notre serveur compte les envois récents de chaque adresse IP. Il ne garde pas votre adresse IP en clair pour cela : il en calcule une empreinte à sens unique qui, pour les formulaires, est salée par un secret qui ne quitte pas le serveur. Les compteurs des formulaires s’effacent au bout de quelques heures ; l’empreinte reste jointe à la demande que vous envoyez. Les rapports d’erreurs automatiques et la mesure de fréquentation passent aussi par un compteur, fondé sur une empreinte non salée de votre adresse IP (de l’adresse tronquée, pour la mesure) : il porte sur la dernière heure pour les rapports d’erreurs, et sur la minute en cours pour la mesure. Base légale : notre intérêt légitime à protéger le Site Web et ses utilisateurs (RGPD, article 6(1)f)).
Paramètres de campagne
Si vous arrivez sur le Site Web par un lien de campagne (par exemple dans un courriel, une publication ou un code QR) qui porte des paramètres « utm », le Site Web les garde dans l’onglet de votre navigateur (stockage de session, effacé à la fermeture de l’onglet), avec l’adresse de la page d’arrivée. Si vous envoyez ensuite une demande par un formulaire, ces paramètres y sont joints : ils nous disent quelle campagne l’a amenée. Ils ne contiennent que ce qui était déjà écrit dans le lien que vous avez suivi. Base légale : notre intérêt légitime à connaître l’efficacité de nos campagnes (RGPD, article 6(1)f)).
Essais A/B des pages
Nous servons parfois deux versions d’une même page du Site Web, afin de savoir laquelle est la plus utile aux visiteurs. Cette mesure est faite par notre propre serveur, à partir de ce que notre script lui envoie pendant votre visite : aucun témoin ni aucun élément de stockage n’est déposé ou lu sur votre appareil à cette fin, et aucun tiers n’en reçoit quoi que ce soit.
Pour que vous voyiez une version cohérente d’une page à l’autre, notre serveur calcule une empreinte cryptographique à sens unique à partir de votre adresse IP tronquée (la dernière partie est écartée) et des familles de votre navigateur et de votre système, salée par un secret propre à chaque essai et détruit à la fin de celui-ci. Votre adresse IP elle-même n’est jamais conservée. Ce qui est enregistré, c’est cette empreinte, la page, la version servie, la langue, le fait que l’appareil soit un ordinateur ou un mobile, la profondeur de défilement atteinte, le temps pendant lequel la page était activement visible, le nombre d’interactions, l’étape la plus avancée atteinte dans un parcours de la page, par exemple dans la liste « Mon projet », et le fait qu’un objectif, comme l’envoi d’un formulaire, ait été atteint. Si vous envoyez un formulaire du Site Web pendant qu’un essai est en cours, cet objectif est inscrit avec votre empreinte, même si vous n’avez vu aucune page sous essai. Chaque nuit, une tâche planifiée supprime les événements détaillés qui ont plus de 90 jours (au plus tard 92 jours après leur enregistrement). L’index des empreintes d’un essai, qui sert à rattacher un objectif atteint à la version vue, est gardé pendant l’essai et supprimé à sa fin ; ensuite, seuls des comptes agrégés, sans empreinte, sont conservés.
Base légale : notre intérêt légitime à améliorer le Site Web (RGPD, article 6(1)f)). Aucun témoin ni aucun élément de stockage n’est déposé ou lu sur votre appareil pour cette mesure ; notre script note seulement, pendant votre visite, le défilement, le temps de visibilité et les interactions. Elle ne sert ni à vous identifier, ni à vous localiser, ni à établir votre profil. Si nous devions un jour passer à une méthode qui dépose quelque chose sur votre appareil, nous vous demanderions d’abord votre consentement.
Mesure de fréquentation et de vitesse du Site Web
Pour savoir quelles pages servent et lesquelles mènent à une demande ou à une prise de contact, à quelle vitesse le Site Web s’affiche chez ses visiteurs et ce qui ne fonctionne pas, afin de le corriger, notre propre serveur mesure les visites. Comme pour les essais A/B, aucun témoin ni aucun élément de stockage n’est déposé sur votre appareil à cette fin. Notre script lit seulement, pendant votre visite, les renseignements techniques énumérés ci-dessous, que votre navigateur met à sa disposition, et notre serveur regarde seulement si le témoin de nos outils d’administration est présent, jamais sa valeur (voir plus bas). Aucun tiers ne reçoit ces mesures, sauf le résumé d’une panne que nous pouvons transmettre à notre outil de suivi (HubSpot), décrit plus bas. Nous les consultons dans un tableau de bord (Umami) installé sur ce même serveur, au Canada, qui ne reçoit ni votre adresse IP ni la description complète de votre navigateur, sauf, si vous l’acceptez, ce que décrit « Mesure détaillée de l’audience, avec votre accord ».
Pendant votre visite, votre navigateur envoie à notre serveur la page vue, le nom du site d’où vous venez (son nom seulement), les paramètres de campagne utm_source, utm_medium et utm_campaign, la langue, la largeur de la fenêtre de votre navigateur, le type d’appareil, la famille du navigateur et du système, le temps pendant lequel la page était visible, le défilement, la vitesse d’affichage mesurée par votre navigateur (Core Web Vitals), les appels au serveur ou les fichiers qui échouent, les clics répétés sur un même élément, les pages introuvables avec la page qui y menait, l’envoi d’un formulaire (lequel et depuis quelle page, jamais son contenu), les prises de contact lancées depuis le Site Web (un appel, un message WhatsApp ou un courriel ouvert depuis un lien du Site Web, l’ouverture d’un agenda et la confirmation qu’un rendez-vous est pris, avec la fiche de notre équipe concernée, mais jamais le contenu de ces échanges ni vos coordonnées : l’agenda de HubSpot signale seulement à la page qu’un rendez-vous est pris), l’ajout d’une machine à votre projet (son code) et le téléchargement d’un fichier (son nom). Ces renseignements portent un identifiant aléatoire tiré à l’ouverture de chaque page, qui n’est pas gardé sur votre appareil. Pour reconnaître les pages d’une même visite, notre serveur calcule une empreinte à sens unique à partir de votre adresse IP tronquée et des familles de votre navigateur et de votre système, salée par un secret tiré chaque jour et détruit le lendemain : deux jours de visite ne peuvent pas être reliés, et votre adresse IP n’est jamais enregistrée. Les visites de notre personnel sont marquées comme telles, pour être comptées à part, reconnues à la seule présence, dans leur navigateur, du témoin de nos outils d’administration.
Si votre navigateur envoie le signal Global Privacy Control ou Do Not Track, seules les pannes nous parviennent, sans empreinte. Notre personnel peut transmettre le résumé d’une panne à notre outil de suivi, HubSpot (États-Unis), sous forme de ticket : les pages touchées, le nombre de fois et de visiteurs-jour, les sites d’où viennent les visiteurs (leur nom seulement), les familles de navigateurs et la trace technique de l’erreur, sans aucun renseignement sur un visiteur en particulier. Chaque nuit, que la mesure soit en marche ou arrêtée et même sans aucune visite, une tâche planifiée supprime les événements détaillés qui ont plus de 35 jours (au plus tard 37 jours après leur enregistrement), les comptes agrégés de plus de 400 jours et le secret de chaque jour passé ; arrêter la mesure fait aussi cette suppression sur-le-champ. Seuls des comptes agrégés, sans empreinte, sont gardés au-delà de 35 jours. Base légale : notre intérêt légitime à mesurer et à corriger le Site Web (RGPD, article 6(1)f)) ; cette mesure ne sert ni à vous identifier, ni à vous localiser, ni à établir votre profil.
Mesure détaillée de l’audience, avec votre accord
Le bandeau de consentement vous pose aussi une deuxième question, distincte de celle du code de suivi de HubSpot : acceptez-vous une mesure détaillée de l’audience, faite sur notre propre serveur, au Canada ? Tant que vous ne l’avez pas acceptée, elle n’a pas lieu : la mesure du Site Web reste celle décrite ci-dessus, anonyme, sans rien déposer sur votre appareil. Refuser est aussi simple qu’accepter, et le Site Web fonctionne exactement de la même façon.
Si vous l’acceptez, notre script tire au hasard un identifiant et le garde dans le stockage local de votre navigateur (atl.mesure.v1). Il l’envoie avec chaque mesure à notre serveur, qui le transmet à notre tableau de bord d’audience (Umami), installé sur ce même serveur, pour relier vos visites d’un jour à l’autre : nous voyons ainsi combien de visiteurs reviennent, leurs parcours sur plusieurs visites et leur fidélité. À la réception, votre adresse IP, tronquée (ses derniers chiffres effacés), sert à déduire votre pays, votre région et votre ville ; l’adresse elle-même n’est jamais enregistrée, seul ce qui en est déduit l’est. Le titre des pages que vous consultez et la taille entière de votre écran sont aussi notés. Cette mesure ne recueille jamais votre nom, vos coordonnées ni le contenu d’un formulaire, et elle n’est communiquée à personne. Votre choix explicite l’emporte sur le signal Global Privacy Control ou Do Not Track de votre navigateur.
Les événements détaillés de cette mesure sont supprimés chaque nuit dès qu’ils ont plus de 13 mois. L’identifiant est remplacé dans votre navigateur après 13 mois, et votre accord est redemandé après 6 mois. Vous pouvez retirer votre accord en tout temps par le lien « Témoins » au bas des pages : l’identifiant est alors effacé de votre navigateur et plus rien ne relie vos visites ; vous pouvez aussi nous demander de supprimer les mesures déjà prises (voir « Vos droits »). Base légale : votre consentement (article 8.1 de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec ; RGPD, article 6(1)a)).
Signalements de problèmes et rapports d’erreurs
Le Site Web comporte un outil qui permet de nous signaler un problème (il s’ouvre notamment avec le raccourci Ctrl+B) ; il est offert à tout visiteur, sur toutes les pages du Site Web. Pour qu’un signalement soit utile, le Site Web tient, pendant votre visite, un journal de session dans l’onglet de votre navigateur (atl-journal) : les pages ouvertes, les clics avec le libellé du bouton ou du lien, le nom des champs modifiés mais jamais ce que vous y tapez, les raccourcis clavier utilisés, les appels réseau du Site Web et les erreurs. Ce journal ne garde que les 20 dernières minutes, s’efface à la fermeture de l’onglet et ne quitte votre navigateur que si vous envoyez un signalement.
Si vous envoyez un signalement, nous recevons votre description, le nom que vous indiquez (facultatif et non vérifié), ce journal, puis sa suite pendant les deux minutes qui suivent l’envoi, une capture d’écran de la page (la valeur des champs est masquée avant la capture), des détails techniques (taille de l’écran et de la fenêtre, langue, fuseau horaire, page précédente), votre adresse IP complète, la description de votre navigateur, la version du Site Web et la version de page servie par un essai A/B. Votre navigateur garde aussi le nom indiqué et un identifiant aléatoire, qui nous permet de regrouper vos signalements sans vous nommer.
Indépendamment de tout signalement, lorsqu’une erreur de programmation survient dans votre navigateur, le Site Web nous envoie automatiquement le message d’erreur, sa trace technique, l’adresse de la page et la version du Site Web, sans journal, sans capture et sans y joindre votre adresse IP.
Nous utilisons ces renseignements uniquement pour trouver et corriger les problèmes du Site Web. Base légale : notre intérêt légitime à assurer son bon fonctionnement (RGPD, article 6(1)f)).
Journaux techniques du serveur
Comme tout serveur Web, nos serveurs tiennent des journaux techniques des requêtes qu’ils reçoivent : adresse IP, date et heure, adresse demandée (y compris les termes d’une recherche faite sur le Site Web), page précédente et description du navigateur. Ils servent au diagnostic et à la sécurité. Base légale : notre intérêt légitime à exploiter le Site Web de façon sûre (RGPD, article 6(1)f)).
Études de cas et témoignages
Nos études de cas présentent des installations réalisées pour nos clients. Certaines nomment des représentants de ces clients, avec leur fonction, leur entreprise, leur ville, une citation et parfois un lien vers un profil public sur un réseau social. Toute personne nommée peut nous demander de corriger ou de retirer ces renseignements en écrivant à privacy@atlantisstrength.com.
Renseignements sensibles
Nous ne vous demandons aucun renseignement sensible, par exemple sur votre santé. Un message, un curriculum vitae ou un signalement peut toutefois en contenir si vous choisissez de l’y inscrire : n’y mettez que ce qui est utile à votre demande.
HubSpot et ses services
HubSpot, Inc. (Cambridge, Massachusetts, États-Unis) fournit notre système de gestion de la relation client et traite pour notre compte les renseignements que nous lui confions. Notre compte HubSpot est hébergé dans le centre de données de HubSpot au Canada, à Montréal (chez Amazon Web Services) : ces renseignements y sont conservés, et leurs copies de secours restent au Canada. HubSpot ne garantit toutefois pas qu’ils y restent en tout temps : son personnel chargé du soutien, de la sécurité et du développement, ses sociétés affiliées et ses sous-traitants peuvent les consulter ou les traiter hors du Canada, notamment aux États-Unis, et certaines données d’utilisation de son service sont transférées aux États-Unis. Sur le Site Web, son code de suivi ne se charge que si vous l’acceptez dans le bandeau de consentement, et il recueille alors aussi le contenu de nos formulaires. Les autres services décrits dans cette section ne fonctionnent que lorsque nous les activons (voir « Autres services de HubSpot »).
Entente et transfert. Notre utilisation de HubSpot est régie par ses conditions d’utilisation pour les clients, dont fait partie son entente de traitement des données (en anglais) : HubSpot y agit comme notre sous-traitant et s’engage à ne traiter ces renseignements que selon nos instructions et à les protéger. Les accès et traitements aux États-Unis reposent sur la certification de HubSpot, Inc. au cadre de protection des données UE-États-Unis (en anglais), à son extension pour le Royaume-Uni et au cadre Suisse-États-Unis ; cette entente prévoit aussi les clauses contractuelles types de la Commission européenne et, pour le Royaume-Uni, l’addendum publié par le Commissaire à l’information. L’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée que la loi québécoise exige avant une communication à l’extérieur du Québec est en cours (voir « Où vos renseignements sont conservés et communication à l’extérieur du Québec »).
Bandeau de consentement et code de suivi HubSpot
Avec votre accord seulement, le Site Web utilise le code de suivi de HubSpot, et un bandeau vous demande votre choix. Tant que vous n’avez pas accepté le code de suivi dans le bandeau (« Accepter » ou « Tout accepter », ou sa case suivie de « Enregistrer mes choix »), il n’est pas chargé : il n’envoie rien à HubSpot et ne dépose aucun témoin sur votre appareil. Les formulaires de HubSpot intégrés à certaines pages et l’agenda de prise de rendez-vous affiché directement dans une page, lorsqu’ils seront en place, font exception : ils se chargent depuis les serveurs de HubSpot dès l’ouverture de la page, que vous ayez accepté, refusé ou pas encore choisi, et même si votre navigateur envoie le signal Global Privacy Control (voir « Formulaires de HubSpot intégrés aux pages » et « Agenda affiché directement dans la page »). Le code de suivi est donc désactivé par défaut. Si vous refusez, si vous ignorez le bandeau, ou si votre navigateur envoie le signal Global Privacy Control (traité comme un refus, sans même afficher le bandeau), le Site Web fonctionne exactement de la même façon.
Si vous acceptez, votre navigateur charge le script de HubSpot, qui s’adresse ensuite à d’autres serveurs de HubSpot. Le code de suivi enregistre les pages du Site Web que vous consultez, le moment de ces visites et la page d’où vous arrivez, avec votre adresse IP et le type de navigateur et d’appareil que vous utilisez, sous un identifiant pseudonyme conservé dans un témoin. Nous utilisons ces renseignements pour mesurer la fréquentation du Site Web et pour donner suite aux demandes. Ils ne servent pas à la publicité : la fenêtre de conversation de HubSpot et les pixels publicitaires que HubSpot sait installer sont désactivés.
Formulaires recueillis par le code de suivi. Si vous avez accepté, le code de suivi recueille aussi ce que vous inscrivez dans les formulaires du Site Web au moment où vous les envoyez. HubSpot l’enregistre dans notre compte, relié à l’historique de vos visites, afin que la personne qui vous répond sache quels produits vous avez regardés. Le code de suivi ne recueille jamais les candidatures à un emploi, les formulaires qui comportent un fichier joint ou un mot de passe, les signalements de problèmes ni nos outils internes. Votre demande est aussi enregistrée sur notre serveur, comme le décrit « Demandes envoyées par nos formulaires ».
Les principaux témoins déposés par HubSpot, selon sa documentation, sont :
- __hstc : le témoin principal de suivi (identifiant, première et dernière visite, nombre de visites), conservé 6 mois ;
- hubspotutk : l’identifiant pseudonyme qui sert à vous reconnaître quand vous envoyez un formulaire, conservé 6 mois ;
- __hssc : compte les pages vues pendant la visite en cours, conservé 30 minutes ;
- __hssrc : détecte le début d’une nouvelle visite, effacé à la fermeture du navigateur.
Le Site Web garde aussi, dans votre navigateur, le choix que vous avez fait (atl.consentement.v1, 6 mois), pour ne pas vous le redemander à chaque page. Cet élément est strictement nécessaire au respect de votre choix, refus compris, et il ne quitte jamais votre navigateur.
Base légale : votre consentement (RGPD, article 6(1)a) ; article 8.1 de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec). Votre choix est conservé six mois, après quoi nous vous le redemandons ; nous vous le redemandons aussi si ce que vous avez accepté change, par exemple si le code de suivi se met à recueillir autre chose. Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps, aussi facilement que vous l’avez donné, par le lien « Témoins » en bas de chaque page. Le retrait efface les témoins de HubSpot de votre navigateur ; il ne remet pas en cause ce qui a été recueilli avant, mais vous pouvez nous demander de supprimer de notre compte HubSpot ce qui vous concerne (voir « Vos droits »).
Autres services de HubSpot
Les services suivants ne fonctionnent que lorsque nous les activons ; les formulaires de HubSpot intégrés aux pages ne seront pas mis en place avant l’entrée en vigueur de cette politique, indiquée en haut de cette page :
- les formulaires reliés directement à HubSpot et l’envoi direct des demandes de soumission à notre système de gestion de la relation client (voir « Demandes envoyées par nos formulaires ») ;
- la prise de rendez-vous avec notre équipe, décrite ci-dessous ;
- des pages de campagne publiées sur un domaine de HubSpot : HubSpot y recevra vos visites et ce que vous saisirez dans leur formulaire, et son propre bandeau de témoins s’y appliquera ;
- les formulaires de HubSpot intégrés aux pages de contact, du configurateur, de distributeur, d’enregistrement de produit et d’infolettre (voir « Formulaires de HubSpot intégrés aux pages »).
Ils reposeront sur la même entente et sur les mêmes mécanismes de transfert que le code de suivi. Avant d’en mettre un en service, nous aurons terminé l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée décrite plus haut, et nous n’en mettrons aucun en service si elle ne démontre pas que les renseignements bénéficieront d’une protection adéquate.
Prise de rendez-vous avec notre équipe
Quand ce service sera en place, certaines de nos pages de contact vous permettront de prendre rendez-vous directement dans l’agenda de la personne qui couvre votre territoire, ou dans un agenda général de notre équipe. Selon nos réglages, un agenda s’affichera de l’une de deux façons. Soit l’agenda ne sera pas chargé depuis HubSpot, et rien ne lui sera envoyé pour l’agenda, tant que vous n’aurez pas cliqué pour réserver : l’agenda s’ouvrira alors dans une fenêtre servie directement par HubSpot ; soit il sera affiché directement dans la page, comme le décrit le paragraphe suivant. Dans les deux cas, la politique de confidentialité de HubSpot (legal.hubspot.com/privacy-policy, en anglais) s’appliquera aussi à l’intérieur de l’agenda.
Agenda affiché directement dans la page. Là où un agenda s’affichera sans clic, votre navigateur contactera HubSpot dès l’ouverture de la page : il chargera un script de HubSpot (hsappstatic.net), puis l’agenda lui-même (meetings.hubspot.com, ou son adresse régionale). HubSpot recevra alors votre adresse IP, le type de votre navigateur, l’adresse de la page avec les paramètres du lien qui vous y a mené, et un identifiant. Si vous avez accepté le code de suivi de HubSpot (voir « Bandeau de consentement et code de suivi HubSpot »), cet identifiant sera celui de son fichier témoin, afin qu’un rendez-vous puisse être relié aux pages que vous avez consultées ; sinon, ce sera un identifiant temporaire, créé pour cette seule page. Nous le faisons pour que l’agenda soit prêt sans étape de plus (notre intérêt légitime, RGPD, article 6(1)f)). HubSpot pourra traiter ces renseignements hors du Québec et du Canada, notamment aux États-Unis.
Si vous réservez, les renseignements que vous saisissez (vos prénom et nom, votre adresse courriel et les précisions que vous choisissez d’ajouter) seront recueillis par HubSpot et enregistrés dans notre système de gestion de la relation client, pour que le rendez-vous s’inscrive à l’agenda de notre représentant, que vous receviez tous deux une confirmation et que nous puissions donner suite à votre demande. La prise de rendez-vous ne vous abonnera à aucune communication commerciale. Base légale : les mesures nécessaires pour organiser le rendez-vous que vous demandez (RGPD, article 6(1)b)).
Services de tiers intégrés au Site Web
Certaines pages affichent du contenu fourni par d’autres serveurs. Pour l’afficher, votre navigateur s’adresse directement à eux et leur transmet, comme à tout serveur Web, votre adresse IP, la description de votre navigateur et l’adresse de notre Site Web.
- Carte OpenStreetMap : sur nos pages de contact, la carte qui situe nos installations se charge automatiquement quand vous faites défiler la page jusqu’à elle. Ses images viennent des serveurs de la Fondation OpenStreetMap (Royaume-Uni), distribuées par un réseau de diffusion de contenu qui peut les servir depuis d’autres pays. La Fondation traite ces renseignements selon sa propre politique de confidentialité (en anglais). Base légale : notre intérêt légitime à vous montrer où nous trouver (RGPD, article 6(1)f)) ; notre adresse figure aussi en texte sur la page.
- Vidéos YouTube : sur certaines pages de produits, une vidéo ne se charge que si vous cliquez sur son image ; rien n’est envoyé à YouTube avant ce clic. Après le clic, la vidéo est servie par YouTube (Google LLC, États-Unis) en mode de confidentialité renforcée (youtube-nocookie.com), et Google peut déposer des témoins ou d’autres éléments sur votre appareil et recueillir des renseignements selon ses règles de confidentialité. Base légale : votre consentement, donné par ce clic (RGPD, article 6(1)a)).
- Images de produits : les originaux des photos de nos produits sont conservés sur un autre de nos serveurs, s2.atlantisstrength.app, hébergé par Hostinger (voir « Où vos renseignements sont conservés et communication à l’extérieur du Québec »). D’ordinaire, notre site va lui-même chercher ces photos et vous les sert : votre navigateur ne contacte pas ce serveur. Il le contacte seulement si notre site ne parvient pas à préparer une photo : votre navigateur est alors renvoyé vers ce serveur. Ce serveur reçoit alors les mêmes renseignements techniques que tout serveur Web et peut les inscrire dans ses journaux.
- Images de notre site atlantisstrength.com : sur trois pages de la section « Industries » (gymnases commerciaux, studios d’entraînement privé, universités et écoles), la grande photo d’une installation est chargée automatiquement depuis notre site atlantisstrength.com quand vous faites défiler la page jusqu’à elle. Ce site est servi par Cloudflare, Inc. (États-Unis), un réseau de diffusion placé devant son hébergeur, qui reçoit aussi ces requêtes. Base légale : notre intérêt légitime à illustrer nos réalisations (RGPD, article 6(1)f)).
- Formulaires de HubSpot : lorsqu’ils seront en place, les formulaires de contact (y compris celui du configurateur), de distributeur, d’enregistrement de produit et d’infolettre de certaines pages seront chargés depuis HubSpot dès l’ouverture de la page (voir « Formulaires de HubSpot intégrés aux pages »).
| Fonction du site | Service tiers | Quand il est contacté |
|---|---|---|
| Code de suivi HubSpot et bandeau de consentement | Code de suivi de HubSpot (hs-scripts.com), qui s’adresse ensuite à d’autres serveurs de HubSpot | Seulement après votre accord dans le bandeau de consentement ; avant, rien n’est chargé ni envoyé |
| Prise de rendez-vous (agenda HubSpot) | Agenda de réservation de HubSpot (meetings.hubspot.com, ou son adresse régionale), précédé d’un script de HubSpot (hsappstatic.net) quand l’agenda est affiché directement dans la page | Selon nos réglages : quand vous cliquez pour réserver, ou dès l’ouverture de la page quand l’agenda y est affiché directement ; la politique de confidentialité de HubSpot s’applique aussi dans l’agenda |
| Carte OpenStreetMap des pages de contact | Carte OpenStreetMap (tile.openstreetmap.org) | Automatiquement, sans clic, quand la carte des pages de contact approche de l’écran |
| Vidéos YouTube des fiches produits | Lecteur vidéo YouTube (youtube-nocookie.com) | Seulement quand vous cliquez sur une vidéo ; avant, la page n’affiche qu’une image et rien n’est chargé depuis YouTube |
| Serveur d’images des produits | Serveur d’images d’Atlantis (s2.atlantisstrength.app), hébergé chez Hostinger | Seulement quand notre site ne parvient pas à préparer une photo de produit (votre navigateur est alors renvoyé vers ce serveur) ; d’ordinaire, les photos sont servies par notre propre serveur |
| Images de notre site atlantisstrength.com sur trois pages « Industries » | Notre site atlantisstrength.com, servi par Cloudflare | Automatiquement, sans clic, quand la grande image de l’une de ces trois pages approche de l’écran |
| Formulaires de HubSpot intégrés aux pages | Formulaires de HubSpot (hsforms.net et hsforms.com), affichés dans les pages contact, configurateur, distributeurs, enregistrement de produit et nouveautés | Dès l’ouverture de ces pages, quand nos réglages les y affichent ; la politique de confidentialité de HubSpot s’applique aussi dans le formulaire |
Témoins et stockage sur votre appareil
Le Site Web ne dépose lui-même aucun témoin (cookie) chez ses visiteurs ; seules des pages internes réservées à notre personnel et à nos invités utilisent un témoin de session. Il garde toutefois quelques éléments dans le stockage de votre navigateur : le stockage local, qui dure jusqu’à ce que vous l’effaciez, ou le stockage de session, effacé à la fermeture de l’onglet. Ces éléments ne quittent pas votre navigateur, sauf dans les cas décrits dans cette politique :
- vos préférences : la langue d’affichage, notée dès l’ouverture de certaines pages et quand vous en choisissez une, et l’affichage jour ou nuit, quand vous le choisissez ;
- votre liste « Mon projet » et vos six dernières recherches sur le Site Web ;
- le brouillon du formulaire de demande de soumission, y compris vos coordonnées, pour que vous puissiez le reprendre ; il est effacé après un envoi réussi, mais reste dans votre navigateur si vous abandonnez le formulaire ;
- les avis de mise à jour de nos textes juridiques que vous avez fermés ;
- le choix que vous faites dans le bandeau de consentement ;
- l’identifiant de la mesure détaillée de l’audience, seulement si vous l’avez acceptée ; il part avec chaque mesure vers notre serveur (voir « Mesure détaillée de l’audience, avec votre accord ») ;
- les paramètres de campagne, dans l’onglet (voir « Paramètres de campagne ») ;
- le journal de session de l’outil de signalement, dans l’onglet, et, après un premier signalement, le nom que vous avez indiqué et un identifiant aléatoire (voir « Signalements de problèmes et rapports d’erreurs »).
Les paramètres de campagne et le journal de session ne sont pas strictement nécessaires à l’affichage des pages : ils servent à attribuer les demandes à nos campagnes et à diagnostiquer les problèmes. Ils ne quittent votre navigateur que si vous envoyez un formulaire ou un signalement, et s’effacent à la fermeture de l’onglet. Vous pouvez effacer tous ces éléments en tout temps dans les réglages de votre navigateur (données des sites). Les services de tiers décrits plus haut peuvent déposer leurs propres témoins, notamment YouTube après un clic et HubSpot après votre accord.
| Nom | Type | Service | Rôle | Durée | Strictement nécessaire |
|---|---|---|---|---|---|
| atl.utm.v1 | Stockage de session du navigateur (sessionStorage) | Attribution de campagne (paramètres UTM) | Paramètres de campagne de votre lien d’arrivée, joints à une demande si vous en envoyez une | Jusqu’à la fermeture de l’onglet | Non |
| atl.consentement.v1 | Stockage local du navigateur (localStorage) | Code de suivi HubSpot et bandeau de consentement | Votre choix dans le bandeau de consentement, refus compris, pour ne pas vous le redemander à chaque page ; il ne quitte jamais votre navigateur | 6 mois, ou jusqu’à ce que ce que vous acceptez change, puis le choix est redemandé | Oui |
| __hstc | Témoin (cookie) | Code de suivi HubSpot et bandeau de consentement | Témoin principal de suivi de HubSpot (identifiant, première et dernière visite, nombre de visites), posé seulement après votre accord | 6 mois | Non |
| hubspotutk | Témoin (cookie) | Code de suivi HubSpot et bandeau de consentement | Identifiant pseudonyme de HubSpot qui relie un formulaire envoyé à vos visites, posé seulement après votre accord | 6 mois | Non |
| __hssc | Témoin (cookie) | Code de suivi HubSpot et bandeau de consentement | Compte les pages vues pendant la visite en cours, posé seulement après votre accord | 30 minutes | Non |
| __hssrc | Témoin (cookie) | Code de suivi HubSpot et bandeau de consentement | Détecte le début d’une nouvelle visite, posé seulement après votre accord | Jusqu’à la fermeture du navigateur | Non |
| atl-journal | Stockage de session du navigateur (sessionStorage) | Signalements de problèmes (Ctrl+B) | Journal de l’onglet (pages, clics, champs modifiés sans leur contenu, appels réseau, erreurs), tenu pour tout visiteur ; il ne quitte votre navigateur que si vous envoyez un signalement | Les 20 dernières minutes, jusqu’à la fermeture de l’onglet | Non |
| atl-signalement-suite | Stockage de session du navigateur (sessionStorage) | Signalements de problèmes (Ctrl+B) | Rappel d’envoyer la suite du journal deux minutes après un signalement | Jusqu’à cet envoi ou à la fermeture de l’onglet | Oui |
| atl-signalement-qui | Stockage local du navigateur (localStorage) | Signalements de problèmes (Ctrl+B) | Le nom que vous avez indiqué, pour préremplir votre prochain signalement ; posé seulement quand vous en envoyez un | Sans expiration, jusqu’à ce que vous effaciez les données du site dans votre navigateur | Oui |
| atl-signalement-visiteur | Stockage local du navigateur (localStorage) | Signalements de problèmes (Ctrl+B) | Identifiant aléatoire de votre navigateur, joint à vos signalements pour les regrouper ; créé à votre premier signalement | Sans expiration, jusqu’à ce que vous effaciez les données du site dans votre navigateur | Non |
| atlantis_lang | Stockage local du navigateur (localStorage) | Préférences d’affichage (langue, thème, largeur) | La langue d’affichage, notée dès l’ouverture de certaines pages (l’anglais par défaut), puis à chaque fois que vous en choisissez une | Sans expiration, jusqu’à ce que vous effaciez les données du site dans votre navigateur | Oui |
| atlantis_theme | Stockage local du navigateur (localStorage) | Préférences d’affichage (langue, thème, largeur) | Votre affichage clair ou sombre, quand vous le choisissez | Sans expiration, jusqu’à ce que vous effaciez les données du site dans votre navigateur | Oui |
| atlantis_largeur | Stockage local du navigateur (localStorage) | Préférences d’affichage (langue, thème, largeur) | La largeur d’affichage du site sur un grand écran (pleine largeur ou standard), quand vous la choisissez | Sans expiration, jusqu’à ce que vous effaciez les données du site dans votre navigateur | Oui |
| atl.projet.v1 | Stockage local du navigateur (localStorage) | Liste « Mon projet » | Les machines que vous ajoutez à « Mon projet » | Sans expiration, jusqu’à ce que vous vidiez la liste | Oui |
| atl.probe | Stockage local du navigateur (localStorage) | Liste « Mon projet » | Essai d’écriture qui vérifie que le stockage fonctionne, effacé aussitôt | Effacé immédiatement | Oui |
| atl.soumission.v1 | Stockage local du navigateur (localStorage) | Brouillon de la demande de soumission | Ce que vous avez saisi dans la demande de soumission, y compris vos coordonnées, pour que vous le retrouviez si vous quittez la page avant d’envoyer la demande ; votre accord n’y est jamais gardé | Jusqu’à l’envoi réussi de la demande ; sans expiration si vous l’abandonnez | Oui |
| atlantis_search_recent | Stockage local du navigateur (localStorage) | Recherches récentes | Vos 6 dernières recherches, proposées sous le champ de recherche ; un bouton permet de les effacer | Sans expiration, jusqu’à ce que vous les effaciez | Oui |
| atl.avis-juridique.v1 | Stockage local du navigateur (localStorage) | Avis de mise à jour des textes juridiques | Les avis de mise à jour de la politique ou des modalités que vous avez fermés, pour ne pas vous les réafficher | Sans expiration, jusqu’à ce que vous effaciez les données du site dans votre navigateur | Oui |
| atl.mesure.v1 | Stockage local du navigateur (localStorage) | Mesure détaillée de l’audience, avec votre accord | L’identifiant tiré au hasard de la mesure détaillée, seulement si vous l’avez acceptée ; il part avec chaque mesure vers notre serveur pour relier vos visites | 13 mois, puis il est remplacé ; effacé dès que vous retirez votre accord | Non |
Qui reçoit vos renseignements
Vos renseignements sont consultés par les membres de notre personnel qui en ont besoin dans leurs fonctions : l’équipe commerciale et le service à la clientèle pour les demandes, les personnes chargées du recrutement pour les candidatures, et les personnes chargées du Site Web pour les signalements et les mesures techniques. Ils sont aussi confiés aux fournisseurs qui hébergent le Site Web et à HubSpot, si vous acceptez son code de suivi ou, lorsque ces services seront en place, si vous envoyez un formulaire qui lui est relié ou une demande de soumission, si vous ouvrez une page où l’un de ses formulaires est intégré ou son agenda de prise de rendez-vous affiché directement, même sans vous en servir, si vous prenez rendez-vous avec notre équipe ou si vous visitez l’une de nos pages de campagne hébergées par HubSpot. Certaines pages font en outre appel à des services externes que votre navigateur contacte directement (voir « Services de tiers intégrés au Site Web »). Le tableau ci-dessous indique, pour chaque destinataire, son rôle, ce qu’il reçoit, où il se trouve et les garanties qui encadrent la communication.
| Service | Destinataire | Rôle | Ce qu’il reçoit | Lieu | Garanties |
|---|---|---|---|---|---|
| Envoi à HubSpot des formulaires qui lui sont reliés | HubSpot, Inc. | Sous-traitant : système de gestion de la relation client | Les demandes envoyées par les formulaires qui lui sont reliés | Canada (centre de données de HubSpot à Montréal) ; accès et traitements possibles hors du Canada, notamment aux États-Unis | Entente de traitement des données de HubSpot, qui fait partie de ses conditions d’utilisation pour les clients. Les accès et traitements hors du Canada reposent, pour les États-Unis, sur la certification de HubSpot, Inc. au cadre de protection des données UE-États-Unis, à son extension pour le Royaume-Uni et au cadre Suisse-États-Unis ; l’entente prévoit aussi les clauses contractuelles types de la Commission européenne et l’addendum du Royaume-Uni. L’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée exigée au Québec est en cours. Les services de HubSpot qui ne fonctionnent que lorsque nous les activons sont énumérés dans la section « Autres services de HubSpot ». |
| Envoi direct des demandes de soumission au CRM HubSpot | HubSpot, Inc. | Sous-traitant : système de gestion de la relation client | Les demandes de soumission, par son interface de programmation | Canada (centre de données de HubSpot à Montréal) ; accès et traitements possibles hors du Canada, notamment aux États-Unis | Entente de traitement des données de HubSpot, qui fait partie de ses conditions d’utilisation pour les clients. Les accès et traitements hors du Canada reposent, pour les États-Unis, sur la certification de HubSpot, Inc. au cadre de protection des données UE-États-Unis, à son extension pour le Royaume-Uni et au cadre Suisse-États-Unis ; l’entente prévoit aussi les clauses contractuelles types de la Commission européenne et l’addendum du Royaume-Uni. L’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée exigée au Québec est en cours. Les services de HubSpot qui ne fonctionnent que lorsque nous les activons sont énumérés dans la section « Autres services de HubSpot ». |
| Code de suivi HubSpot et bandeau de consentement | HubSpot, Inc. | Sous-traitant : code de suivi du site et système de gestion de la relation client | Les pages consultées, avec l’adresse IP et le navigateur, sous un identifiant pseudonyme, et le contenu des formulaires du site que vous envoyez (sauf les formulaires exclus), seulement après votre accord | Canada (centre de données de HubSpot à Montréal) ; accès et traitements possibles hors du Canada, notamment aux États-Unis | Entente de traitement des données de HubSpot, qui fait partie de ses conditions d’utilisation pour les clients. Les accès et traitements hors du Canada reposent, pour les États-Unis, sur la certification de HubSpot, Inc. au cadre de protection des données UE-États-Unis, à son extension pour le Royaume-Uni et au cadre Suisse-États-Unis ; l’entente prévoit aussi les clauses contractuelles types de la Commission européenne et l’addendum du Royaume-Uni. L’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée exigée au Québec est en cours. Les services de HubSpot qui ne fonctionnent que lorsque nous les activons sont énumérés dans la section « Autres services de HubSpot ». |
| Prise de rendez-vous (agenda HubSpot) | HubSpot, Inc. | Sous-traitant : agenda de réservation et système de gestion de la relation client | Ce que vous saisissez dans l’agenda, et les données techniques de l’agenda (adresse IP, navigateur, adresse de la page, identifiant), dès l’ouverture de la page quand l’agenda y est affiché directement | Canada (centre de données de HubSpot à Montréal) ; accès et traitements possibles hors du Canada, notamment aux États-Unis | Entente de traitement des données de HubSpot, qui fait partie de ses conditions d’utilisation pour les clients. Les accès et traitements hors du Canada reposent, pour les États-Unis, sur la certification de HubSpot, Inc. au cadre de protection des données UE-États-Unis, à son extension pour le Royaume-Uni et au cadre Suisse-États-Unis ; l’entente prévoit aussi les clauses contractuelles types de la Commission européenne et l’addendum du Royaume-Uni. L’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée exigée au Québec est en cours. Les services de HubSpot qui ne fonctionnent que lorsque nous les activons sont énumérés dans la section « Autres services de HubSpot ». |
| Pages de campagne hébergées par HubSpot | HubSpot, Inc. | Sous-traitant : hébergement de pages de campagne et de leur formulaire | Les visites de ces pages et les demandes envoyées par leur formulaire | Canada (centre de données de HubSpot à Montréal) ; accès et traitements possibles hors du Canada, notamment aux États-Unis | Entente de traitement des données de HubSpot, qui fait partie de ses conditions d’utilisation pour les clients. Les accès et traitements hors du Canada reposent, pour les États-Unis, sur la certification de HubSpot, Inc. au cadre de protection des données UE-États-Unis, à son extension pour le Royaume-Uni et au cadre Suisse-États-Unis ; l’entente prévoit aussi les clauses contractuelles types de la Commission européenne et l’addendum du Royaume-Uni. L’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée exigée au Québec est en cours. Les services de HubSpot qui ne fonctionnent que lorsque nous les activons sont énumérés dans la section « Autres services de HubSpot ». |
| Hébergement du site | OVH Hosting, Inc. (OVHcloud) | Hébergeur du site et des renseignements qu’il reçoit, sur un serveur privé virtuel que nous administrons | Tout ce que le site reçoit et conserve : demandes et fichiers joints, signalements, mesures des essais A/B, mesures de fréquentation et de vitesse, et journaux du serveur | Canada | Prestataire établi au Canada ; renseignements conservés hors de la partie publique du serveur, avec un accès réservé ; connexions chiffrées (TLS) |
| Carte OpenStreetMap des pages de contact | OpenStreetMap Foundation | Fournisseur des tuiles de la carte, responsable de ses propres traitements | Les requêtes de tuiles de votre navigateur (adresse IP, navigateur, page d’origine) | Royaume-Uni, avec un réseau de diffusion mondial, notamment aux États-Unis | Aucune entente particulière : votre navigateur contacte directement ce service, qui applique sa propre politique de confidentialité |
| Vidéos YouTube des fiches produits | Google LLC (YouTube) | Fournisseur du lecteur vidéo, responsable de ses propres traitements | Les requêtes du lecteur après votre clic (adresse IP, navigateur, page d’origine) ; il peut déposer ses propres témoins ou éléments de stockage pendant la lecture | États-Unis et autres pays où Google exploite des serveurs | Aucune entente particulière : le lecteur est servi directement par YouTube en mode de confidentialité renforcée (youtube-nocookie.com), selon la politique de confidentialité de Google |
| Serveur d’images des produits | Hostinger | Hébergeur du serveur qui conserve les originaux de nos photos de produits (s2.atlantisstrength.app), que nous administrons | Les requêtes de photos de votre navigateur (adresse IP, navigateur, page d’origine) | Hors du Canada (adresse du serveur enregistrée aux États-Unis) | Serveur loué que nous administrons nous-mêmes. Nous nous engageons à réaliser l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée et à conclure l’entente écrite prévues par la loi québécoise pour ce serveur, ou à le remplacer par un serveur situé au Canada. |
| Images de notre site atlantisstrength.com sur trois pages « Industries » | Cloudflare, Inc. | Réseau de diffusion placé devant l’hébergeur de notre site atlantisstrength.com, qui reçoit aussi ces requêtes | Les requêtes d’images de votre navigateur (adresse IP, navigateur, page d’origine) | États-Unis, avec des serveurs dans de nombreux pays ; l’emplacement de l’hébergeur de notre site atlantisstrength.com n’est pas établi | Aucune entente écrite ni évaluation des facteurs relatifs à la vie privée n’est documentée pour ces requêtes : votre navigateur contacte directement notre site atlantisstrength.com. |
| Avis interne par courriel des demandes reçues | Microsoft Corporation (Microsoft 365) | Fournisseur de notre messagerie | Une copie de chaque demande, par courriel interne | Canada ou États-Unis, selon la configuration de notre abonnement, confirmée avant la mise en service | Avant d’activer cet envoi, nous vérifions l’emplacement des données et l’entente applicable à notre abonnement, et réalisons l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée si les données quittent le Québec. |
| Mesure d’audience et de performance du site | HubSpot, Inc. | Sous-traitant : outil de suivi des pannes du site (tickets) | Le résumé d’une panne relevée par la mesure du site, quand notre personnel le transmet : pages touchées, nombre de fois et de visiteurs-jour, sites d’où viennent les visiteurs (leur nom seulement), familles de navigateurs et trace technique de l’erreur, sans aucun renseignement sur un visiteur en particulier | Canada (centre de données de HubSpot à Montréal) ; accès et traitements possibles hors du Canada, notamment aux États-Unis | Entente de traitement des données de HubSpot, qui fait partie de ses conditions d’utilisation pour les clients. Les accès et traitements hors du Canada reposent, pour les États-Unis, sur la certification de HubSpot, Inc. au cadre de protection des données UE-États-Unis, à son extension pour le Royaume-Uni et au cadre Suisse-États-Unis ; l’entente prévoit aussi les clauses contractuelles types de la Commission européenne et l’addendum du Royaume-Uni. L’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée exigée au Québec est en cours. Les services de HubSpot qui ne fonctionnent que lorsque nous les activons sont énumérés dans la section « Autres services de HubSpot ». |
| Formulaires de HubSpot intégrés aux pages | HubSpot, Inc. | Sous-traitant : formulaires intégrés et système de gestion de la relation client | Ce que vous saisissez dans le formulaire, directement, sans passer par nos serveurs, et les données techniques du formulaire (adresse IP, navigateur, adresse de la page) dès l’ouverture de la page | Canada (centre de données de HubSpot à Montréal) ; accès et traitements possibles hors du Canada, notamment aux États-Unis | Entente de traitement des données de HubSpot, qui fait partie de ses conditions d’utilisation pour les clients. Les accès et traitements hors du Canada reposent, pour les États-Unis, sur la certification de HubSpot, Inc. au cadre de protection des données UE-États-Unis, à son extension pour le Royaume-Uni et au cadre Suisse-États-Unis ; l’entente prévoit aussi les clauses contractuelles types de la Commission européenne et l’addendum du Royaume-Uni. L’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée exigée au Québec est en cours. Les services de HubSpot qui ne fonctionnent que lorsque nous les activons sont énumérés dans la section « Autres services de HubSpot ». |
Nous pouvons aussi communiquer des renseignements personnels :
- aux autorités publiques ou judiciaires, lorsque la loi nous y oblige, par exemple en réponse à une ordonnance ;
- lorsque c’est nécessaire pour prévenir ou faire cesser une fraude, un abus du Site Web ou une menace pour la sécurité d’une personne, dans la mesure permise par la loi ;
- à une autre entreprise, dans le cadre d’une fusion, d’une réorganisation ou de la vente de tout ou partie de nos activités ; nous exigerons alors qu’elle respecte les engagements de cette politique, ou nous vous informerons qu’une nouvelle politique s’applique.
Nous ne vendons ni ne louons vos renseignements personnels, et nous ne les communiquons à personne à des fins de publicité ou de prospection.
Où vos renseignements sont conservés et communication à l’extérieur du Québec
Le Site Web et les renseignements qu’il reçoit sont hébergés par OVH Hosting, Inc. (OVHcloud), sur des serveurs situés au Canada. Notre serveur d’images de produits est hébergé par Hostinger. Selon les renseignements publics associés à son adresse, ce serveur se trouve aux États-Unis. Notre système de gestion de la relation client, fourni par HubSpot, Inc., est hébergé dans le centre de données de HubSpot à Montréal, au Canada.
Des renseignements peuvent donc être communiqués à l’extérieur du Québec et du Canada :
- vers le serveur d’images hébergé par Hostinger, comme décrit ci-dessus ;
- vers HubSpot, Inc. (États-Unis), qui conserve les renseignements de notre compte dans son centre de données de Montréal, mais dont le personnel, les sociétés affiliées et les sous-traitants peuvent les consulter ou les traiter hors du Canada, notamment aux États-Unis : si vous acceptez son code de suivi, les pages que vous consultez et le contenu des formulaires que vous envoyez, aux conditions décrites dans « HubSpot et ses services » ; lorsqu’ils seront en place, ses formulaires intégrés aux pages recevront, dès l’ouverture de la page, les données techniques du formulaire, puis ce que vous y saisissez ; ses autres services, lorsque nous les activons, reçoivent ce que décrit cette politique ;
- vers Cloudflare (États-Unis) et l’hébergeur de notre site atlantisstrength.com, quand la grande image de l’une de trois pages « Industries » se charge ;
- vers la Fondation OpenStreetMap (Royaume-Uni) et son réseau de diffusion, quand la carte d’une page de contact se charge ;
- vers Google (États-Unis), si vous lancez une vidéo YouTube.
Les renseignements conservés ou traités à l’extérieur du Canada sont soumis aux lois du pays où ils se trouvent : les tribunaux, les organismes chargés de l’application de la loi et les autorités de sécurité nationale de ce pays peuvent y avoir accès selon ces lois. Une société établie aux États-Unis, comme HubSpot, Inc., peut aussi être tenue par les lois de ce pays de communiquer aux autorités américaines des renseignements qu’elle a en sa possession ou sous sa garde, même s’ils sont conservés au Canada.
Personnes au Québec. Avant de communiquer un renseignement personnel à l’extérieur du Québec, nous devons évaluer s’il y bénéficiera d’une protection adéquate (évaluation des facteurs relatifs à la vie privée) et conclure une entente écrite qui tient compte de cette évaluation. Pour HubSpot, l’entente écrite existe (voir « HubSpot et ses services ») et l’évaluation, qui tient compte de l’hébergement à Montréal comme des accès et traitements possibles aux États-Unis, est en cours ; si elle ne démontre pas que les renseignements y bénéficient d’une protection adéquate, nous cesserons d’utiliser son code de suivi. Pour le serveur d’images hébergé par Hostinger, nous nous engageons à réaliser cette évaluation et à conclure cette entente, ou à le remplacer par un serveur situé au Canada. La carte OpenStreetMap des pages de contact et les images de notre site atlantisstrength.com, chargées automatiquement, ainsi que les vidéos YouTube, chargées après votre clic, sont demandées par votre navigateur directement à ces fournisseurs : aucune évaluation ni entente écrite n’existe avec OpenStreetMap ni avec Google, et aucune n’est documentée pour Cloudflare ; notre adresse figure aussi en texte sur les pages de contact. Nous nous engageons à appliquer cette règle à toute nouvelle communication.
Personnes dans l’EEE ou au Royaume-Uni. Vos renseignements sont traités au Canada, qui fait l’objet d’une décision d’adéquation de la Commission européenne pour les organisations soumises à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (décision 2002/2/CE), reconnue aussi par le Royaume-Uni. Il n’existe pas de décision d’adéquation couvrant l’ensemble des États-Unis : celle de la Commission européenne, et son extension britannique, ne visent que les entreprises certifiées au cadre de protection des données UE-États-Unis (Data Privacy Framework). Les renseignements que nous confions à HubSpot sont conservés au Canada ; pour les accès et traitements qui ont lieu aux États-Unis, HubSpot, Inc. est certifiée à ce cadre et à son extension britannique, et son entente de traitement des données prévoit aussi les clauses contractuelles types de la Commission européenne et, pour le Royaume-Uni, l’addendum publié par le Commissaire à l’information. Nous nous engageons à ne confier de renseignements à un autre fournisseur aux États-Unis qu’après avoir conclu avec lui une entente écrite comprenant ces clauses et cet addendum ; nous prenons le même engagement pour Hostinger, comme indiqué ci-dessus. Cloudflare, Google (YouTube) et la Fondation OpenStreetMap reçoivent directement de votre navigateur les requêtes décrites dans « Services de tiers intégrés au Site Web ». Vous pouvez obtenir une copie des garanties en place en nous écrivant.
Vous pouvez refuser qu’un renseignement vous concernant soit transféré à l’extérieur de l’EEE, du Royaume-Uni ou du Québec en écrivant à notre responsable de la protection des renseignements personnels ; pour le code de suivi de HubSpot, il suffit de le refuser dans le bandeau de consentement. Ce refus peut vous empêcher d’utiliser certaines fonctions du Site Web.
Durée de conservation
Nous conservons vos renseignements le temps nécessaire aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis, puis le temps exigé par la loi ou nécessaire pour faire valoir ou défendre nos droits. Voici, pour chaque catégorie, le point de départ et le critère que nous appliquons. Sauf là où une durée chiffrée est indiquée, aucune suppression automatique n’existe encore : la suppression se fait à la main, notamment à votre demande, et nous indiquerons les durées retenues dans une prochaine version de cette politique.
- Demandes de contact, de soumission et de distributeur : pendant l’échange et la relation d’affaires qui peut en découler ; aucune durée chiffrée n’est encore fixée.
- Enregistrements de produit : pendant la garantie de votre équipement, puis le temps de régler les réclamations qui s’y rattachent ; aucune durée chiffrée n’est encore fixée.
- Candidatures à un emploi, curriculum et lettre compris : pendant le processus de recrutement ; aucune durée n’est encore fixée pour la suite, et vous pouvez demander leur suppression en tout temps.
- Abonnement à l’infolettre : jusqu’au retrait de votre consentement ; nous gardons ensuite la preuve de votre consentement et de son retrait le temps nécessaire pour démontrer que nous avons respecté la loi.
- Signalements de problèmes : jusqu’à ce que le problème soit traité ; aucune durée maximale n’est encore fixée. Rapports d’erreurs automatiques : seules les 400 erreurs distinctes les plus récentes sont gardées.
- Essais A/B : les événements détaillés sont supprimés chaque nuit par une tâche planifiée dès qu’ils ont plus de 90 jours (au plus tard 92 jours après leur enregistrement) ; l’index des empreintes d’un essai est gardé pendant l’essai et supprimé à sa fin ; seuls des comptes agrégés, sans empreinte, sont conservés ensuite.
- Mesure de fréquentation et de vitesse : les événements détaillés sont supprimés chaque nuit dès qu’ils ont plus de 35 jours (au plus tard 37 jours après leur enregistrement), que la mesure soit en marche ou arrêtée, et le secret du jour est détruit le lendemain ; seuls des comptes agrégés, sans empreinte, sont conservés ensuite, 400 jours.
- Mesure détaillée de l’audience, si vous l’avez acceptée : les événements détaillés sont supprimés chaque nuit dès qu’ils ont plus de 13 mois ; l’identifiant est remplacé dans votre navigateur après 13 mois et effacé dès que vous retirez votre accord.
- Compteurs de protection contre les abus : quelques heures pour les formulaires, les signalements et les rapports d’erreurs automatiques ; la minute en cours pour la mesure de fréquentation.
- Journaux techniques des serveurs : selon la configuration de nos hébergeurs ; aucune durée n’est encore fixée.
- Paramètres de campagne et journal de session : jusqu’à la fermeture de l’onglet, et 20 minutes au plus pour chaque entrée du journal ; joints à une demande ou à un signalement, ils en suivent la durée.
- Choix du bandeau de consentement : 6 mois dans votre navigateur ; témoins de HubSpot : voir leur durée plus haut.
- Renseignements recueillis par le code de suivi de HubSpot, si vous l’avez accepté : dans notre compte HubSpot, pendant la relation d’affaires qui peut en découler ; aucune durée maximale n’est encore fixée, et vous pouvez demander leur suppression en tout temps.
- Demandes envoyées par un formulaire de HubSpot intégré à une page, lorsque ces formulaires seront en place : dans notre compte HubSpot, pendant l’échange et la relation d’affaires qui peut en découler ; aucune durée maximale n’est encore fixée, et vous pouvez demander leur suppression en tout temps.
- Renseignements publiés dans une étude de cas : tant que l’étude de cas est en ligne, ou jusqu’à ce que la personne nommée en demande le retrait.
Lorsque la loi le permet, nous pouvons conserver des données rendues anonymes, qui ne permettent plus d’identifier personne, comme les comptes agrégés des essais A/B et de la mesure de fréquentation.
Sécurité
Nous protégeons vos renseignements par des mesures adaptées à leur sensibilité, notamment :
- toutes les communications avec le Site Web sont chiffrées (HTTPS) ;
- les demandes, candidatures et signalements sont conservés hors de la partie publique du serveur, dans des fichiers dont l’accès est restreint au service du Site Web ; aucune adresse publique ne permet d’y accéder, et seuls nos outils d’administration, après authentification, permettent de les consulter ;
- les curriculums et lettres sont limités aux formats PDF, DOC et DOCX et à 5 Mo, et sont conservés comme les candidatures qu’ils accompagnent ;
- en dehors des signalements de problèmes et des journaux techniques des serveurs, notre application n’enregistre pas votre adresse IP en clair, seulement une empreinte à sens unique ;
- l’accès à nos outils d’administration est réservé aux personnes autorisées, par des comptes individuels protégés par mot de passe, et les opérations sensibles y sont journalisées ;
- la valeur des champs de formulaire n’est jamais notée dans le journal de session, et elle est masquée sur les captures d’écran des signalements.
Aucune mesure n’est parfaite. Si un incident de confidentialité survient, nous prendrons les mesures raisonnables pour en diminuer les risques et, lorsque la loi l’exige, nous en aviserons la Commission d’accès à l’information, les autres autorités compétentes et les personnes concernées.
Vos droits
Selon les lois qui s’appliquent à vous, notamment la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada, le RGPD et le RGPD du Royaume-Uni, vous pouvez :
- accéder à vos renseignements personnels et savoir comment nous les utilisons et à qui nous les communiquons ;
- les faire rectifier s’ils sont inexacts, incomplets ou équivoques ;
- en demander la suppression ;
- demander la limitation de leur traitement, par exemple pendant que nous vérifions leur exactitude ;
- recevoir les renseignements informatisés que vous nous avez fournis dans un format technologique structuré et couramment utilisé, ou les faire transmettre à la personne ou à l’organisme de votre choix (portabilité) ;
- nous demander de cesser de diffuser un renseignement vous concernant ou de désindexer tout hyperlien rattaché à votre nom qui y donne accès, lorsque cette diffusion contrevient à la loi ou à une ordonnance judiciaire, ou lorsqu’elle vous cause un préjudice grave, aux conditions prévues par la loi ;
- retirer votre consentement en tout temps, sans que cela remette en cause ce qui a été fait avant.
Votre droit de vous opposer
Vous pouvez vous opposer en tout temps, pour des raisons tenant à votre situation particulière, aux traitements fondés sur notre intérêt légitime : réponse à une simple question, protection contre les abus, paramètres de campagne, essais A/B, mesure de fréquentation et de vitesse, signalements et rapports d’erreurs, journaux techniques (y compris ceux du serveur d’images), carte des pages de contact, images de notre site atlantisstrength.com, études de cas et témoignages, agenda affiché directement dans la page et chargement des formulaires de HubSpot intégrés aux pages, lorsqu’ils seront en place. Nous cesserons alors ce traitement, à moins d’avoir des motifs légitimes et impérieux de le poursuivre ou d’en avoir besoin pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. Vous pouvez aussi vous opposer en tout temps, sans avoir à vous justifier, à l’utilisation de vos renseignements à des fins de prospection commerciale.
Décisions automatisées
Nous ne prenons aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé de vos renseignements, et aucun tri automatique n’est fait sur les candidatures. Si cela devait changer, nous vous en informerions d’abord, comme l’exige la loi.
Comment exercer vos droits
Écrivez à privacy@atlantisstrength.com ou à l’adresse postale indiquée plus haut. Nous pourrons vous demander de confirmer votre identité, pour ne communiquer vos renseignements qu’à vous. Nous vous répondrons par écrit dans les 30 jours suivant la réception de votre demande ; lorsque la loi applicable permet de prolonger ce délai pour une demande complexe, nous vous en informerons avant la fin des 30 jours, avec la raison. L’exercice de vos droits est gratuit ; des frais raisonnables ne pourraient être exigés que dans les cas prévus par la loi, et vous en seriez informé à l’avance. Si nous refusons une demande, nous vous en donnerons les motifs par écrit, avec la disposition de la loi sur laquelle le refus s’appuie, et nous vous indiquerons vos recours et le délai pour les exercer ; si vous le demandez, nous vous aiderons à comprendre ce refus (article 34 de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec). Exercer vos droits n’a aucune incidence sur les prix ou les conditions que nous vous offrons.
Plaintes
Si vous estimez que nous n’avons pas respecté vos droits ou cette politique, nous vous invitons à nous écrire d’abord, par courriel à privacy@atlantisstrength.com ou par la poste. Nous accuserons réception de votre plainte dans les 30 jours, l’examinerons et vous informerons de sa suite.
Vous pouvez aussi vous adresser à une autorité de contrôle :
- au Québec : la Commission d’accès à l’information du Québec ; si nous refusons une demande d’accès ou de rectification, ou si nous n’y répondons pas dans les 30 jours, la demande d’examen de mésentente doit lui être soumise dans les 30 jours qui suivent le refus ou l’expiration du délai de réponse (articles 42 et 43 de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé) ;
- ailleurs au Canada : le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada ;
- au Royaume-Uni : l’Information Commissioner’s Office (en anglais) ;
- dans l’EEE : l’autorité de protection des données du pays où vous résidez, où vous travaillez ou où la violation alléguée a eu lieu, dont la liste est publiée par le Comité européen de la protection des données (en anglais).
Mineurs
Le Site Web s’adresse aux professionnels et aux adultes ; il n’est pas destiné aux mineurs. Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements concernant une personne de moins de 14 ans sans le consentement du titulaire de l’autorité parentale ou du tuteur. Si nous apprenons avoir reçu de tels renseignements sans ce consentement, nous les supprimerons.
Résidents des États-Unis et signaux de navigateur
Nous ne vendons pas vos renseignements personnels et ne les partageons pas à des fins de publicité comportementale entre contextes, au sens des lois de la Californie et d’autres États américains, et nous n’utilisons pas de renseignements sensibles pour déduire des caractéristiques vous concernant. Si une loi de votre État vous accorde des droits, par exemple celui de savoir quels renseignements nous détenons, de les faire corriger ou supprimer, vous pouvez les exercer de la manière décrite dans « Vos droits », vous-même ou par un mandataire autorisé. Nous ne vous traiterons pas différemment parce que vous les exercez.
Le signal « Do Not Track », pour lequel il n’existe pas de norme commune, limite notre propre mesure de fréquentation aux pannes, sans empreinte ; il ne change rien d’autre : aucun outil de publicité ne se charge sur le Site Web, le code de suivi de HubSpot ne se charge de toute façon qu’avec votre accord, et seuls les formulaires de HubSpot intégrés aux pages, qui compteront leurs affichages, et l’agenda de prise de rendez-vous affiché directement dans une page contacteront HubSpot dès l’ouverture de la page, lorsqu’ils seront en place (voir « Formulaires de HubSpot intégrés aux pages » et « Agenda affiché directement dans la page »). Le signal Global Privacy Control limite de la même façon notre mesure de fréquentation, et il est traité comme un refus du code de suivi de HubSpot, sans même afficher le bandeau. Si vous acceptez néanmoins la mesure détaillée de l’audience dans le bandeau, ce choix explicite l’emporte sur ces deux signaux pour notre propre mesure. Les services de tiers que vous choisissez d’utiliser (une vidéo YouTube après un clic, le code de suivi HubSpot après votre accord) peuvent recueillir des renseignements sur vos activités en ligne au fil du temps et sur d’autres sites, selon leurs propres politiques.
Gouvernance
Notre responsable de la protection des renseignements personnels, Diego Fernandez, veille au respect de la loi et de cette politique ; il reçoit les demandes et les plaintes. Nous tenons un inventaire des technologies du Site Web qui touchent des renseignements personnels, rapproché de cette politique, et nous révisons celle-ci au moins une fois tous les 12 mois. Nos règles internes de gouvernance des renseignements personnels (rôles et responsabilités de notre personnel, conservation et destruction des renseignements, traitement des plaintes) sont en cours de rédaction ; une fois approuvées par notre responsable de la protection des renseignements personnels, elles seront publiées sur le Site Web et cette politique y renverra. D’ici là, les demandes et les plaintes sont traitées comme le décrivent « Comment exercer vos droits » et « Plaintes ».
Modifications de cette politique
La date de dernière mise à jour, le numéro de version et la date d’entrée en vigueur de cette politique figurent en haut de cette page. Chaque version est conservée : les versions antérieures, avec le résumé de leurs changements, se trouvent au bas de cette page (historique des versions).
Nous distinguons trois sortes de changements :
- Corrections : corrections de forme, précisions sans changement de fond, mise à jour de nos coordonnées. Elles prennent effet dès leur publication.
- Changements à effet immédiat, parce qu’ils ne peuvent pas attendre ou ne vous désavantagent pas : ceux qu’exige la loi ou une autorité ; les mesures de sécurité urgentes ; ceux qui réduisent ce que nous recueillons ou ajoutent des protections ; la description plus complète ou plus exacte d’un traitement déjà en place, sans nouvelle fin ni nouveau destinataire ; un nouveau traitement facultatif qui ne commence qu’avec votre accord exprès, donné après la publication de la version qui le décrit.
- Changements substantiels : par exemple une nouvelle fin, une nouvelle catégorie de renseignements ou de destinataires, une communication vers un nouveau pays, une durée de conservation plus longue ou une réduction de vos droits. Ils ne prennent effet qu’après un préavis d’au moins 30 jours : la nouvelle version est publiée au moins 30 jours avant son entrée en vigueur, et nous y ajoutons normalement une marge de 14 jours pour que ce préavis reste complet même si sa mise en ligne est retardée.
Une version prend la nature de son changement le plus exigeant. Lorsqu’une nouvelle version ajoute un traitement qui n’est pas encore en place, l’avis en haut de cette page indique la date avant laquelle il ne commence pas, au moins 30 jours après la publication de cette nouvelle version.
Chaque nouvelle version est signalée par un bandeau sur les pages du Site Web pendant au moins 30 jours et, s’il y a lieu, jusqu’à son entrée en vigueur. Pour un changement substantiel, et pour tout autre changement important, nous faisons aussi des efforts raisonnables pour vous en aviser par courriel lorsque nous avons vos coordonnées, par exemple si vous êtes client, distributeur ou abonné à notre infolettre, ou si vous nous avez envoyé une demande. Pendant le préavis, vous pouvez vous opposer, retirer votre consentement ou demander la suppression de vos renseignements.
Lorsqu’un changement touche un traitement fondé sur votre consentement, ou vise à utiliser à une nouvelle fin des renseignements déjà recueillis, nous vous demanderons un nouveau consentement : un avis ne suffit pas. Une nouvelle version ne s’applique jamais rétroactivement : les renseignements recueillis sous une version antérieure restent traités selon les engagements de cette version lorsqu’ils vous sont plus favorables.